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Marques déposées par CAUSSE Emmanuel
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S.I.A
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.I.A
CAUSSE Emmanuel

Numéro de dépôt :
4370295
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/06/2027
S.I.A de CAUSSE Emmanuel

Présentation de la marque S.I.A

Déposée le 21 juin 2017 par CAUSSE Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « S.I.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est CAUSSE Emmanuel domicilié(e) 12 rue Besson - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS EST AUDIT domicilié(e) 59 AVENUE THIERS - 93343 - LE RAINCY CEDEX - France.

La marque S.I.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.A arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

CAUSSE Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE D INTEGRATION AUDIOVISUELLE , S.I.A TECHNOLOGIES , SOCIETE D INTEGRATION AUDIOVISUELLE TECHNOLOGIES


CAUSSE Emmanuel - 12 rue Besson - 92700 - COLOMBES - France


PARIS EST AUDIT - 59 AVENUE THIERS - 93343 - LE RAINCY CEDEX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; extincteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.